Un don d’actions vous apporte des avantages fiscaux tout en soutenant la recherche

Un don de titres ou d’actions cotées en bourse représente l’un des moyens les plus simples et les plus efficaces à votre disposition pour soutenir Parkinson Canada. Ce type de don constitue un choix gagnant-gagnant, car il vous dispense de l’impôt sur les gains en capital tout en apportant à Parkinson Canada des rentrées de fonds pouvant servir à accroître le financement de la recherche sur le Parkinson.

Vous pouvez vous soustraire à l’impôt sur les gains en capital que vous devriez normalement payer si vous vendiez vos titres pour faire don du produit de la vente. Parkinson Canada vous délivrera un reçu d’impôt pour activités de bienfaisance à la juste valeur marchande des titres en date de leur transfert à notre compte de courtage. Vous pouvez effectuer un don de titres maintenant, ou le prévoir dans la planification de votre succession.

Comment est-ce que ça fonctionne?

Voici un exemple des avantages d’un don de titres.

Prenons une donatrice assujettie à un palier d’imposition de 46 % (en présumant un taux d’imposition provincial de 17 %) et qui a déjà donné 200 dollars cette année à une œuvre de bienfaisance (la première tranche de 200 dollars de dons de bienfaisance produit un crédit d’impôt à un taux moindre). Supposons maintenant qu’elle fait un don d’actions d’une valeur de 10 000 dollars, la valeur actuelle des actions avec un prix de base rajusté de 4 000 dollars.

Vente d’actions et don en comptant Don direct d’actions
Valeur marchande des titres 10 000 $ 10 000 $
Prix de base rajusté (valeur originale des titres)  4 000 $  4 000 $
Gains en capital (10 000 $ – 4 000 $)  6 000 $  6 000 $
Impôt sur les gains en capital @ 46 % (palier d’imposition) – 1 380 $ payés en impôt  000 $
Économies d’impôt sur un don  000 $  1 380 $

Source du tableau : CIBC Wood Gundy

Si vous envisagez d’effectuer un don d’actions ou de titres à Parkinson Canada, nous vous encourageons à solliciter des conseils professionnels indépendants auprès d’un fiscaliste ou de votre conseiller financier.

Pour obtenir les Lignes directrices sur le transfert d’actions et la lettre d’autorisation du donateur au courtier, ainsi que pour explorer les avantages de ce type de don, veuillez communiquer avec Sue Rosenblat au 1-800-565-3000, poste 3386, ou par courriel à PlannedGiving@parkinson.ca.

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