Le don d’actions ou de titres cotés en bourse est le moyen le plus efficace de soutenir Parkinson Canada. Ces types de dons représentent une occasion en or pour les donateurs, car ils éliminent l’impôt sur les gains en capital tout en contribuant à soutenir Parkinson Canada grâce à un apport de capitaux pouvant être utilisés pour accroître le financement de la recherche sur la maladie de Parkinson. L’Agence du revenu du Canada n’applique pas d’impôt sur les gains en capital aux dons d’actions ou de titres cotés en bourse. Les gains en capital représentent l’augmentation de la valeur de vos titres par rapport au prix que vous avez payé à l’achat.
Si vous donnez vos titres à Parkinson Canada, les gains en capital ne sont pas imposables. Cela signifie que Parkinson Canada reçoit un don plus important et que vous recevrez un reçu pour fins d’impôt pour la juste valeur marchande de vos actions ou de vos titres à la date du transfert dans notre compte de courtage. Vous pouvez télécharger nos lignes directrices sur le transfert d’actifs et la lettre d’autorisation du donateur au courtier ici. (Document original disponible en anglais seulement).
Comment cela fonctionne-t-il?
Voici un exemple des avantages d’un don d’actions. Prenons une donatrice de la tranche d’imposition de 46 % (en supposant un taux d’imposition provincial de 17 %) qui a déjà donné 200 $ cette année à un organisme de bienfaisance (le crédit pour la première tranche de 200 $ d’un don de bienfaisance est calculé à un taux inférieur). Supposons qu’elle donne des actions d’une valeur de 10 000 $, soit la valeur actuelle des actions dont le prix de base rajusté est de 4 000 $.
| Vente d’actions et don subséquent en argent | Don de titres | |
| Valeur marchande des titres | 10 000 $ | 10 000 $ |
| Prix de base rajusté (coût d’origine des titres) | 4 000 $ | 4 000 $ |
| Gains en capital (10 000 $ – 4 000 $) | 6 000 $ | 6 000 $ |
| Impôt sur les gains en capital (tranche d’imposition de 46 %) | -1 380 $ versés en impôts | 0 $ |
| Épargne fiscale sur le don | 0 $ | 1 380 $ |
Source du graphique : CIBC Wood Gundy Si vous songez à faire un don d’actions ou de titres à Parkinson Canada, nous vous encourageons à consulter un spécialiste indépendant en fiscalité ou votre conseiller financier. Pour examiner les avantages de ce type de don, veuillez communiquer avec Sue Rosenblat au 1 800 565-3000, poste 3386, ou à plannedgiving@parkinson.ca.